Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECOPHARM
Numéro de dépôt :
1676900
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
07/03/2001
Présentation de la marque ECOPHARM
Déposée le 7 mars 1991 par monsieur Jean-Louis BACAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « ECOPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECOPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPHARM est expirée depuis le 7 mars 2001.
Jean-Louis BACAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52